ARTICLE 1 - DÉNOMINATION

ARTICLE 2 - OBJET

Cette association a pour but: - la pratique du cerf-volant, de ses applications et d'objets liés au vent. - la divulgation et la promotion de cette pratique - la réalisation de cerfs-volants et d'objets éoliens - l'organisation et l'animation d'ateliers, manifestations, expositions, etc... - l'édition de tous documents et la diffusion d'objets qui s'y rapportent. avec ces actions principalement dans dans la Manche et le Cotentin.

ARTICLE 3 - SIÈGE et DURÉE

Le siège social est déterminé en assemblée générale ordinaire. La durée de l'association est indéterminée.

ARTICLE 4 - COMPOSITION de L'ASSOCIATION

Elle est ouverte à tous, sans condition, ni distinction,.dans le respect de l'article 1.

De plus, avec l'approbation du conseil d'administration, une personne morale représentée par une personne physique peut s'inscrire comme membre bienfaiteur. Un membre inscrit à titre personnel ne peut être ce représentant.

ARTICLE 5 - RESSOURCES

ARTICLE 6 - ASSEMBLÉES GÉNÉRALES

Les membres de l'Association se réunissent en assemblées générales ordinaires  ou extraordinaires. Les assemblées générales se tiennent une fois par an, en tout endroit fixé par le Conseil  d'Administration et rappelé dans les convocations adressées au moins 21 jours à l'avance par courrier postal ou informatique.

Lorsqu'elles sont appelées à modifier les présents statuts, les Assemblées Générales sont qualifiées d' Extraordinaires.

Elles peuvent aussi être convoquées extraordinairement si les circonstances le justifient, soit sur décision du Président ou du conseil statuant à la majorité, soit sur demande d'au moins un tiers des membres de l'Association. Le président convoque alors l'Assemblée dans les trente jours suivant ladite décision ou demande.

Les Assemblées  Générales Ordinaires reçoivent le rapport moral du Conseil d'Administration et les comptes du Trésorier et statuent sur leur approbation.

Elles peuvent désigner un ou plusieurs vérificateurs pour contrôler les comptes.

Elles délibèrent sur toutes les questions relatives au fonctionnement  et à l'administration de l'association. Elles arrêtent le programme de développement et les moyens proposés pour y parvenir. Elles votent le budget de fonctionnement annuel, donnent toutes autorisations au Conseil d'Administration et au Trésorier pour effectuer les engagements de dépenses nécessités par les buts de l'Association.

Tous les membres dont l'inscription est antérieure de 60 jours à la convocation peuvent délibérer et sont électeurs avec une voix. Les personnes morales sont représentées par la personne physique désignée. Les membres mineurs  de moins de 16 ans sont représentés par une personne majeure détenant l'autorité parentale.

Un membre dûment mandaté, est habilité à représenter un autre membre ne pouvant assister à l'assemblée.

L'Assemblée délibère valablement lorsque le quorum (membres présents et représentés) est supérieur à 50% des membres de l'association. Si ce quorum n'est pas atteint, l'assemblée est immédiatement reconvoquée et peut valablement délibérer à la majorité simple des membres présents et représentés.

Les décisions sont valablement prises à la majorité simple du quorum dans les Assemblées  Générales  Ordinaires, et à la majorité des deux tiers du quorum dans les Assemblées Générales Extraordinaires.

ARTICLE 7 - CONSEIL D'ADMINISTRATION

Les membres du Conseil d'Administration sont élus par l'assemblée générale ordinaire au nombre de 3 au minimum et de 5 au maximum, pour deux ans, renouvelables.

Seuls peuvent siéger au conseil d'administration les membres adhérents à titre personnel. Un membre mineur peut y être désigné avec voix consultative. Les représentants de personnes morales ou de membres mineurs ne peuvent y siéger.

Le conseil peut délibérer avec trois membres dont au moins deux du bureau.

En cas de vacance ou d'incapacité d'un membre du conseil, son remplaçant pourra être coopté  par le conseil d'administration pour le temps du mandat restant à courir.

Toutes les fonctions et taches sont bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire décrit, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

ARTICLE 8 - DROITS et OBLIGATIONS

Les membres d'honneur sont des personnes physiques nommées en assemblée générale. Ils sont dispensés de versement de cotisation.

Le montants des cotisations des membres bienfaiteurs et des membres actifs, à l'inscription et au renouvellement, sont annuels et fixés en assemblée générale. Les gratuités sont définies dans le réglement intérieur.

Les autres obligations sont définies dans le règlement intérieur.

ARTICLE 9 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR

ARTICLE 10 - DISSOLUTION

En cas de dissolution, l'assemblée générale extraordinaire statue sur la dévolution de l'association.  Après paiement de toutes dettes et charges et de tous les frais de liquidation, le reliquat de l'actif est réparti et versé à des associations et des organismes ayant des buts similaires. Pour assurer les opérations  et les formalités de liquidation l'assemblée générale extraordinaire nomme un ou plusieurs membres de l'Association qu'elle investit des pouvoirs nécessaires.